Déposée le 14 mai 1980 par AQUASCUTUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AQUA 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AQUASCUTUM, LIMITED domicilié(e) (société britannique), 100, Regent Street, LONDRES, W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque AQUA 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049
Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586851 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Produits chimiques pour l'industrie.Articles d'habillement.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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